Titre : | Circulaire n° 2015-129 relative à la scolarisation des élèves en situation de handicap |
Type de document : | Texte législatif |
Editeur : | Paris : Ministère de l'Education Nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, 21 août 2015 |
Note générale : | NOR : MENE1504950C |
Langues: | Français |
Résumé : |
La circulaire a pour objet la scolarisation des élèves en situation de handicap : Unités localisées pour l'inclusion scolaire (ULIS), dispositifs pour la scolarisation des élèves en situation de handicap dans le premier et le second degrés.
La présente circulaire abroge et remplace la circulaire n° 2009-087 du 17 juillet 2009 relative à la scolarisation des élèves en situation de handicap à l'école primaire ; actualisation de l'organisation des classes pour l'inclusion scolaire (Clis) et abroge la circulaire n° 2010-088 du 18 juin 2010 relative au dispositif collectif au sein d'un établissement du second degré à l'exception du point 4.3 |
En ligne : | http://circulaires.legifrance.gouv.fr/pdf/2015/08/cir_39970.pdf |
Exemplaires
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |