Titre : | Rapport sur le projet de loi relatif à l’adaptation de la société au vieillissement |
Auteurs : | Martine PINVILLE |
Type de document : | Rapport |
Editeur : | Paris : Sénat, Juillet 2014 |
Collection : | Rapport, num. 2155 |
Note générale : |
Introduction
I. Répondre aux enjeux de la transition démographique II. Financer et organiser l’accompagnement de la perte d’autonomie A. Les ressources nouvelles issues de la CASA B. L’amélioration de la gouvernance nationale C. L’engagement de la réforme de la gouvernance locale III. Changer le regard de la société et le quotidien des aînés A. Les droits et la participation des personnes âgées B. L’adaptation du cadre de vie C. Les conditions du maintien à domicile Travaux de la commission Auditions de la ministre Examen des articles Titre préliminaire dispositions d’orientation et de programmation Titre Ier : Anticipation de la perte d’autonomie Titre II : Adaptation de la société au vieillissement Titre III : Accompagnement de la perte d’autonomie Titre IV : Gouvernance des politiques de l’autonomie Titre VI : Dispositions transitoires et finales Tableau comparatif Annexe à l’article 2 Liste des personnes auditionnées par le rapporteur (par ordre chronologique) |
Langues: | Français |
En ligne : | http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r2155.asp |
Exemplaires
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
---|---|---|---|---|
aucun exemplaire |