Titre : | La procréation artificielle |
Type de document : | Dossier documentaire |
Thème : |
[Thesaurus Rockefeller] PMA [Thesaurus Rockefeller] PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE [Thesaurus Rockefeller] PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE > FECONDATION IN-VITRO [Thesaurus Rockefeller] PROCREATION MEDICALEMENT ASSISTEE > INSEMINATION ARTIFICIELLE |
Résumé : |
TEXTES OFFICIELS : Arrêté du 12 janvier 1999 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques en assistance médicale à la procréation JO 28/02/1999 Arrêté du 10 mai 2001 modifiant l'arrêté du 12 janvier 1999 relatif aux règles de bonnes pratiques cliniques et biologiques en assistance médicale à la procréation JO 15/05/2001 Décret n° 2006-1660 du 22 décembre 2006 relatif au don de gamètes et à l'assistance médicale à la procréation et modifiant le code de la santé publique (dispositions réglementaires) JO 23/12/206 L'anonymat du don de gamètes Les documents de travail du Sénat 09/2008 Décret n° 2008-588 du 19 juin 2008 transposant en matière de don de gamètes et d'assistance médicale à la procréation la directive 2004/23/CE du Parlement européen et du Conseil du 31 mars 2004 JO 21/06/2008 |
Exemplaires
Cote | Support | Localisation | Section | Disponibilité |
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aucun exemplaire |