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RéglementationSynonyme(s)Règlement ;Texte juridique Texte législatifVoir aussi |
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Article de revue
Florence Di Martino, Auteur ; Corinne Lahaire, Auteur ; Véronique Maire-Grulier, Auteur ; Éric Saltel, Auteur |Trier, ranger, identifier, classer, autant de mots pour définir le quotidien des aides-soignants au sein du service des archives centrales du centre psychothérapique de Nancy (Meurthe-et-Moselle). Dans les coulisses, la manipulation des archives[...]Article de revue
Cécile Bergot, Auteur |Dans le processus de recherche infirmière, le temps prend une place clé, notamment parce qu’il vient à manquer au quotidien et s’inscrit dans une réglementation très précise Se lancer dans un projet de recherche infirmier oblige donc à revoir l[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Où s’arrête la liberté d’aider autrui ? Que risquent pénalement les humanitaires et les bénévoles en apportant leur aide à des étrangers en situation irrégulière sur le sol français ? Zoom sur une législation en constante évolution.Article de revue
Clarisse Girard, Auteur |Stress, harcèlement, insultes, agressions sont des facteurs de risques psychosociaux auxquels peuvent être exposés les salariés. Soumis à une obligation de sécurité, comment l’employeur peut-il agir sur ces facteurs de risques pour protéger la s[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Si la prise de conscience des violences faites aux femmes est assez récente en France, des dispositions spécifiques ont été prises ces dernières années pour mieux prévenir et réprimer les violences sexistes et sexuelles. Retour sur un cadre légi[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Dans Ash (n°3123)Le règlement général sur la protection des données personnelles (RGPD) en application depuis le 25 mai 2018, impose aux entreprises et associations de nouvelles obligations notamment sur la protection des données à caractère personnel des salari[...]Article de revue
Elliot CERIN, Auteur |La loi « Elan » a apporté à l’habitat inclusif le cadre juridique qui lui faisait défaut. Les textes d’application devraient très prochainement paraître pour permettre d’engager la généralisation de cette réponse complémentaire au logement ordin[...]Article de revue
Nadia Graradji, Auteur |La mise en conformité avec le règlement général de protection des données (RGPD) constitue un énorme chantier en cours pour les structures du secteur social et médico-social. L’occasion d’une prise de conscience collective quant à l’importance d[...]Article de revue
Sophie ANDRE, Auteur |Les assistantes maternelles et, a fortiori, les assistantes familiales, ne bénéficient pas de la même durée du travail que les salariés ordinaires. Néanmoins, pour les premières, le Code de l'action sociale et des familles pose des limites de te[...]Article de revue
Yann de Kerguenec, Auteur |Le champ de compétences de la profession infirmière a notablement évolué durant les quatre dernières décennies. Il est frappant de constater que cette évolution s’est écrite presque exclusivement au sein d’un seul et même article de loi dont la [...]Article de revue
Sandra ONYSZKO, Auteur |L’autorisation d’exercer la profession d’assistant maternel est soumise à une formation dont le contenu a été modifié en octobre 2018. Celle-ci est désormais fondée sur l’enseignement de savoirs issus d’un diplôme national, le certificat d’aptit[...]Texte législatif
MAJ 8 juillet 2019Dossier regroupant l'ensemble des textes officiels relatifs à la formation, à l'exercice du métier de pédicure-podologueArticle de revue
Nathalie LEVRAY, Auteur |Par deux circulaires parues en juillet 2018, l’État se recentre sur un rôle de régulateur et d’animateur. Dans le champ social – logement et cohésion sociale, politique familiale et enfance, jeunesse et vie associative, MDPH – les missions condu[...]Article de revue
Toute personne majeure peut rédiger des directives anticipées qui seront opposables dans certaines situations de fin de vie. Au moment de l’accueil, l’aide-soignante peut être amenée à aborder le sujet avec le patient/résident ou son entourage. [...]Article de revue
Marie Annick Morvan, Auteur |Dans les structures d'accueil de la petite enfance, la qualité de l'alimentation est essentielle. Si l'alimentation est soumise à diverses réglementations, chaque structure a ses contraintes, son éthique et sa liberté. La charte est alors l'outi[...]Article de revue
Sophie ANDRE, Auteur |Les assistantes maternelles et familiales étant très majoritairement des femmes, la question de leur propre maternité se pose régulièrement et influe sur leurs relations de travail, notamment lorsque l'assistante maternelle est employé par des p[...]Article de revue
Nathalie LEVRAY, Auteur |Le règlement européen et sa transposition dans la loi Informatique et libertés rendent les opérateurs responsables du traitement des données de santé sous le contrôle de la Cnil. La tenue d’un registre interne, la désignation d’un délégué spécif[...]Article de revue
François Vederine, Auteur |La législation encadrant la recherche en psychiatrie est l’héritière de grands principes éthiques et philosophiques sur la recherche médicale. Aujourd’hui les recherches médicales sur la personne humaine sont classées en plusieurs catégories : [...]