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Alison Dahan, Auteur ; Clarisse Girard, Auteur |Les professionnels du secteur social et médico-social sont particulièrement exposés à des accidents du travail et à des maladies professionnelles. Panorama des risques professionnels au sein du secteur et éclairage sur la faute inexcusable de l’[...]Article de revue
Les salariés bénéficient d'une législation protectrice lorsqu'ils sont victimes d'un accident du travail. Si la matière s'inscrit dans une longue construction jurisprudentielle, elle a été marquée, ces dernières années, par une réforme de la pro[...]Article de revue
Les métiers du secteur social et médico-social sont très touchés par les accidents du travail et les maladies professionnelles qui peuvent conduire à une déclaration d’inaptitude professionnelle. Dans ce cas, l’employeur a une obligation de recl[...]Article de revue
Nul n’est à l’abri d’un accident durant l’exercice de son métier. Pour les infirmiers du secteur public confrontés à une telle situation, la qualification d’accident de service répond à des critères d’imputabilité précis. Il en va de même en cas[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Dans Ash (n°3146)Depuis le 1er décembre 2019, une nouvelle procédure de reconnaissance des accidents du travail et des maladies professionnelles s'applique. Un décret du 23 avril 2019 refond l'ancienne procédure et permet à l'employeur et au salarié de suivre le[...]Article de revue
Alison Dahan, Auteur |Dans Ash (n°3127)Après un rappel des définitions des accidents du travail, des maladies professionnelles et des accidents de trajet, ce dossier présente le rôle et les obligations des différents acteurs qui concourent à une démarche de prévention des accidents e[...]Article de revue
Laura Motet, Auteur |Il n'existe aucune donnée chiffrée précise sur le nombre global d'accidents mortels du travail en France. Selon l'assurance-maladie, au moins 530 salariés du secteur privé sont décédés sur leur lieu de travail en 2017Article de revue
Article de revue
Oscar Labra, Auteur ; Danielle Lynch, Auteur |Cette recherche exploratoire de type qualificatif vise à apporter un éclairage sur le rôle du soutien social auprès des hommes présentant des problèmes de santé mentale suite à un accident de travail. Les résultats mettent en évidence que c'est [...]Article de revue
Damien BABET, Auteur ; Jérôme Lê, Auteur |En 2013, sur l’ensemble de leur vie professionnelle, 26 % des personnes travaillant ou ayant travaillé se souviennent avoir eu au moins un accident au travail, hors accident de trajet, ayant entraîné une blessure. Les personnes exposées à une ac[...]Article de revue
Sophie ANDRE, Auteur |Comme tout salarié, une assistante maternelle ou familiale peut être victime d'un accident du travail. Dans ce cas, elle peut prétendre, voire des ayants droits si elle décède, à une réparation de son préjudice par la Sécurité Sociale. Pour cela[...]Article de revue
Les cotisations que les entreprises versent au titre de l’Assurance des risques professionnels du Régime général sont modulées en fonction de leur propre risque. Cette tarification à l’expérience introduit ainsi un mécanisme de resp[...]Article de revue
Britel, Manon ; Pérol, Olivia ; Blois Da Conceiçao, Stéphanie ; Ficty, Manon ; Brunet, Houria ; Avrillon, Virginie ; Charbotel, Barbara ; Fervers, Béatrice |Objectifs : Bien que 10 à 20 % des cancers bronchopulmonaires seraient liés au travail, 60 % d’entre eux ne seraient pas indemnisés en maladie professionnelle. La démarche de reconnaissance est souvent méconnue des patients, néanmoins d’autres f[...]Article de revue
L’élaboration du document unique de prévention des risques professionnels nécessite une investigation de chaque poste et des conditions pour remplir les missions. Repérer les risques et mettre en place des actions de prévention fonctionnent lors[...]Article de revue
L’accident d’exposition au sang (AES) nécessite une prise en charge médicale urgente, un enregistrement par le service de santé au travail et une déclaration obligatoire pour la reconnaissance de l’accident de travail en cas de séroconversion. U[...]Article de revue
Myriam Mikou, Auteur ; Julie SOLARD, Auteur ; Romain Roussel, Auteur |Mise en œuvre dès 1945, la Sécurité sociale française a instauré un système d’assurances sociales obligatoires contre les risques sociaux. Toutefois, les différents risques de protection sociale sont montés en charge progressivement et selon leu[...]Article de revue
Michel Laroche, Auteur |Après l’échec de la création par les révolutionnaires de 1789 d’un Établissement général de secours public et avant la mise en place en 1945 de la Sécurité sociale, apparaissent progressivement des systèmes obligatoires de protection sociale, qu[...]Article de revue
Pierre LAROQUE, Auteur |Il n’existe pas de texte qui définisse aussi bien l’origine et les buts de la sécurité sociale que la conférence prononcée par Pierre Laroque, directeur général des Assurances sociales, devant les futurs cadres de la Sécurité sociale, le 23 mars[...]Article de revue
Les cas présentés ici concernent les droits sociaux des patients en matière de prise en charge des frais de transport ; l’ONIAM et la compensation du handicap ; la visite médicale obligatoire et en dernier lieu la notion d’accident de trajet.
