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Auteur SENAT |
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Rapport
Bernard BONNE, Auteur ; SENAT, Auteur | Mars 2018Les conclusions du rapport d'information s'orientent autour de trois axes distincts. En premier lieu, le rapporteur a tenu à évaluer les effets de la réforme de la tarification actuellement mise en oeuvre et dont les modalités font l'objet d'imp[...]Rapport
Patricia Schillinger ; Alain Vasselle ; SENAT | Janvier 2017Les perturbateurs endocriniens sont des substances qui affectent le fonctionnement du système hormonal et sont responsables du développement de nombreuses maladies comme le cancer du sein ou de la prostate. Les femmes enceintes et les jeunes enf[...]Rapport
François-Noël Buffet ; SENAT | Février 2016Dans le cadre de sa mission de suivi et de contrôle du dispositif exceptionnel d'accueil des réfugiés, la commission des lois s'est rendue en Grèce, les 11 et 12 février 2016, pour observer la mise en place de la procédure de « relocalisation » [...]Rapport
Chantal Jouanno ; SENAT | Novembre 2016Alertée par des comportements qui menacent les droits et libertés des femmes en France et convaincue que les femmes sont les premières victimes des extrémismes religieux, la délégation aux droits des femmes du Sénat a souhaité inscrire à son pro[...]